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Accueille les enfant dés la scolarité en maternel jusqu’à l’entré en CP FONCTIONNEMENT : LIEU : ECOLE MATERNELLE VICTOR HUGO L’ALSH accueille un maximum de 32 enfants de  2ans1/2  à 6 ans (l’enfant doit être scolarisé) durant les petites vacances scolaires (Durant la 1ère semaine à la Toussaint, Hiver et …

Reglement Zonage Monchecourt 2000ème Zonage Monchecourt 5000ème

DÉCLARATIONS PRÉALABLES( cerfa n°13404*12 ou cerfa n°13703*13 ) Travaux d’une superficie de moins de 40 M2 PIÈCES A FOURNIR EN 4 EXEMPLAIRES Plan de Situation Plan de Masse Plan en coupe précisant l’implantation de la construction par rapport au profil du terrain Plan des Façades et des Toitures Un document …